Données en ligne en cas de décès : comment fonctionne « l’héritage numérique » ?
22/8/2023
Qu’adviendra-t-il de vos comptes de médias sociaux, de streaming et d’e-banking lorsque vous décédez ? Je vous explique ce que vos proches doivent faire pour avoir accès à vos données après votre décès et ce que vous pouvez faire pour leur faciliter la tâche.
Lorsqu’une personne décède, il s’agit en premier lieu d’une perte émotionnelle pour les proches. Cependant, il s’agit également d’une lourde charge bureaucratique. Lorsqu’il vous faut régler la succession d’une personne décédée, vous devez téléphoner à d’innombrables entreprises, autorités et autres organismes. Ces dernières années, une composante supplémentaire est apparue : l’existence virtuelle. Internet a fait son entrée dans pratiquement tous les domaines de notre vie.
Aujourd’hui, vous produisez des tonnes de données. D’une part, il y a les profils de médias sociaux : les posts sur X (anciennement Twitter), les photos sur Instagram, les vidéos sur TikTok. D’autre part, une multitude de services se sont également déplacés sur la toile. Vous faites vos achats en ligne, stockez vos données dans le cloud, souscrivez des abonnements numériques, gérez vos photos sur Google et effectuez peut-être vos transactions bancaires auprès d’entreprises FinTech comme PayPal ou Revolut.
Qu’advient-il de tout cela quand vous mourrez ? Comment votre famille doit-elle procéder pour accéder à ces données ou pour les (faire) supprimer ? Qu’en est-il des biens numériques ? Et que pouvez vous faire de votre vivant pour faciliter la tâche à votre famille ?
Voici comment vous préparer
J’ai essayé d’avoir une vue d’ensemble de mes comptes et j’ai été moi-même surpris par leur nombre. Je ne peux qu’imaginer à quel point il serait difficile pour mes proches de savoir où j’ai fait des comptes ; sans parler de ceux que j’ai créés sous un pseudonyme.
Pour leur épargner ces recherches, un certain nombre de dispositions peuvent être prises. Cela en vaut la peine, peu importe votre âge et votre état de santé. S’il vous arrive quelque chose, vos proches auront besoin de nombreux documents officiels pour accéder à vos données numériques. Ils et elles n’y auront pas accès sans preuve de décès ni certificat d’hérédité. Cela coûte énormément de temps et il faut faire preuve de patience. Vous pouvez éviter cela avec certains services.
Gérer les accès
L’aide la plus efficace est aussi la plus simple. À savoir, dresser une liste des plateformes que vous utilisez, avec les données de connexion pour chacune d’entre elles. Cela comporte un certain risque, mais épargne beaucoup de travail à vos proches.
Vous pourriez donc créer une liste et l’imprimer, mais cela n’aurait pas beaucoup de sens. Outre le fait qu’une feuille s’égare facilement, vous devrez la mettre à jour régulièrement. Au lieu de cela, il vaut mieux préparer un document et le sauvegarder sous forme numérique. De préférence sur un SSD externe ou une clé USB. Vous pouvez alors dire à une personne de confiance où se trouve la liste en cas de besoin.
Une autre solution consiste à utiliser un gestionnaire de mots de passe. Il s’agit d’un programme dans lequel vous pouvez créer un document chiffré contenant un aperçu de toutes les données d’accès. Vous protégez ensuite ce document avec un mot de passe principal. Bien entendu, si vous procédez ainsi, il vous faut également informer une personne de confiance.
Si vous ne souhaitez pas établir de liste complète, le Préposé fédéral à la protection des données (PFPDT) suggère de noter au moins les données d’accès au compte de messagerie. La plupart des services en ligne demandent une adresse électronique pour la fonction de réinitialisation du mot de passe. Ainsi, en cas de décès, il sera plus facile pour vos proches de suivre vos activités en ligne.
Si vous ne le souhaitez pas, il existe des solutions dédiées comme Legacy Notes. Vous pouvez y définir quelles personnes autres que vous ont accès aux mots de passe enregistrés (et donc à vos comptes) et quand. Vous pouvez donc, par exemple, décider qu’une personne est autorisée à accéder aux données, mais seulement après votre décès. Les données seront alors automatiquement transmises au contact enregistré. Ainsi, de votre vivant, vous n’aurez pas besoin de noter des mots de passe en clair ou de les transmettre à quelqu’un.
SecureSafe propose également une telle fonction avec un code d’activation qui permet de consulter les mots de passe après un certain délai. Les deux programmes sont des solutions suisses et leurs packs de base sont gratuits.
Maintenir l’ordre
C’est une évidence... Si vous n’avez plus besoin d’un service, résiliez-le ou fermez votre compte d’utilisateur·rice. Même s’il ne coûte rien, cela peut-être utile pour plusieurs choses.
D’une part, cela épargne du travail à vos proches s’iels doivent un jour régler votre succession, d’autre part, il y a toujours le risque que des données d’accès ou des données personnelles d’un service se retrouvent en ligne lors d’une fuite de données. Le risque est particulièrement élevé pour les services que vous n’utilisez plus, car dans ces cas vous ne changerez pas régulièrement de mot de passe.
Exploiter les possibilités offertes par un service
Certains services connus sur Internet proposent des options de prévoyance. Je vous donne la liste des plus grands et des plus connus.
Meta
Facebook ou Instagram offrent des possibilités correspondantes. Sous « Paramètres », dans le menu « Informations personnelles », vous pouvez régler ce qui doit se passer avec votre compte en cas de décès. Cliquez sur « Propriété et contrôle du compte », puis sur « Commémoration ».
Source : Capture d’écran : Florian Bodoky
Vous pouvez décider si votre profil doit être supprimé après votre mort ou s’il restera en mode commémoratif. Dans ce dernier cas, votre administrateur·rice de succession peut mettre à jour le profil et la photo de couverture, le reste reste inchangé. Le profil porte une mention indiquant son statut.
Ensuite, vous pouvez désigner un contact qui en sera responsable. Sur Instagram, vous pouvez uniquement désactiver ou supprimer le profil, mais dans tous les cas, vous pouvez aussi désigner un contact légataire.
Source : Capture d’écran : Florian Bodoky
Toutefois, si vous optez de votre vivant pour l’« état commémoratif », il est difficile pour vos proches d’obtenir de Facebook une suppression complète. Cela peut être problématique s’ils préfèrent ne pas voir votre profil rester en ligne après votre mort. Certes, ils pourraient alors faire valoir le « droit à l’oubli » (LPD art.32 al. 2). Mais il est difficile de l’imposer.
Sur WhatsApp, le compte est entièrement supprimé après 120 jours d’inactivité. Mais l’inactivité signifie aussi pas de messages entrants. Comme WhatsApp est actuellement lié à un numéro de téléphone portable, cela se règle de soi-même avec la résiliation du contrat de téléphonie mobile.
Google propose ce que l’on appelle le gestionnaire de compte inactif. Vous pouvez définir une période entre trois et 18 mois, à l’issue de laquelle votre compte Google (avec Gmail, Drive, Photos, etc.) sera marqué comme inactif.
Source : Capture d’écran : Florian Bodoky
Ensuite, vous pouvez désigner jusqu’à dix personnes qui seront informées lorsque le compte est marqué comme inactif. Pour ce faire, vous pouvez indiquer une adresse e-mail et un numéro de téléphone portable pour chaque personne concernée. Ainsi, l’identité du contact enregistré est vérifiée.
Dans une étape ultérieure, vous pouvez choisir quelles données seront partagées ou non avec la personne en question. Enfin, vous pourrez choisir de supprimer complètement votre compte Google après un délai supplémentaire de trois mois.
Apple
Chez Apple, respectivement dans iCloud, vous pouvez aussi enregistrer un contact légataire sous « Mot de passe et sécurité ». Si vous cliquez sur « Contact légataire », vous recevrez une notification sur tous les appareils fonctionnant sous le même identifiant Apple. Sur ces derniers, vous pourrez ensuite désigner un contact et envoyer une « Clé d’accès » à ce dernier.
Source : Capture d’écran : Florian Bodoky
Attention : Apple exige, en plus de la clé, un acte de décès certifié par un notaire pour débloquer vos données. Comme pour Google, il est pratique de désigner un contact légataire chez Apple.
Source : Capture d’écran : Florian Bodoky
En effet, le contact se voit accorder l’accès à tous les appareils Apple fonctionnant sous cet identifiant Apple. Les proches n’ont donc pas à se soucier de l’accès à chaque appareil.
Microsoft
Microsoft ne propose malheureusement pas de fonction de gestion de la succession. Voir plus loin.
Régler l’administration de la succession
Dans votre testament, vous pouvez indiquer qui hérite de quoi. Cela vaut également pour les objets numériques de valeur, comme les jeux sur Steam ou les films achetés sur YouTube, ainsi que les données que vous avez produites sur Internet. Dans le cas des données, vous ne souhaitez peut-être pas que quelqu’un les voie, ou du moins qu’une partie de vos proches. Pour cela aussi, il existe une réglementation en Suisse. Dans l’article 517 le CCS stipule que vous pouvez désigner une ou plusieurs personnes pour exécuter votre testament. En règle générale, il s’agit d’un ou d’une notaire.
Vous pouvez lui donner des instructions précises sur ce qui doit être fait avec les données dans vos services en ligne. Vous pouvez déterminer chaque service séparément. Vous pouvez donc dire que les données d’accès à certains services doivent être accessibles à certaines personnes, ou à personne. Vous pouvez les faire supprimer directement par l’exécuteur·rice testamentaire, sans qu’aucun·e de vos proches n’y ait jamais accès.
Important : ces instructions doivent être formulées de manière spécifique. En effet, les actes d’un exécuteur ou d’une exécutrice testamentaire sont en principe limités aux rapports patrimoniaux. Or, ces instructions touchent à des aspects du droit de la personnalité et de la protection des données. Il s’agit de ce que l’on appelle une « exécution de charges ». Cela est réglé dans le CCS sous l’article 482.
Il est important de savoir qu’en théorie, vous pouvez charger n’importe qui de l’exécution de vos volontés ou d’une partie de celles-ci. Vous pouvez donc décider qu’un·e de vos ami·es s’en charge. Cependant, il est probablement préférable que vous fassiez appel à une personne neutre qui dispose également de connaissances juridiques.
En outre, il existe également des fournisseurs en ligne en Suisse qui se chargent de toute votre planification successorale. Par exemple tooyoo.ch. Le dossier de succession serait doté d’une valeur juridique et enregistré en Suisse.
Si vous devez gérer l’héritage numérique
Tout d’abord, deux notions importantes : par « héritage numérique », on entend l’ensemble des données électroniques d’une personne décédée, y compris ses biens numériques. Cela comprend les cryptomonnaies et les NFT, mais aussi des jeux ou des films achetés sur Steam ou YouTube.
Le « patrimoine numérique » désigne généralement l’approche et les directives juridiques en matière de gestion du patrimoine numérique. Concrètement, il s’agit donc de savoir quand et quoi faire pour que l’héritage numérique soit correctement réglé. Toutefois, le « patrimoine numérique » n’est pas une notion officielle et bien définie. C’est plus une notion généralement utilisée.
Il n’existe pas de règles juridiques propres à la succession numérique. Les données ou les biens virtuels sont soumis aux mêmes lois que le patrimoine analogique, comme un tableau ou un service à thé. Ceci est appelé « succession universelle en matière de droit successoral ». Elle est régie par l’article 560 du CCS.
En théorie, cela semble très simple et clair. Ça l’est aussi, en partie. Si quelqu’un vous lègue une clé USB, vous héritez aussi des données qu’elle contient. Mais pour les données qui se trouvent sur Internet, c’est une autre histoire. Certes, vous pouvez aussi en hériter, mais, dans la pratique, il existe toutefois divers obstacles si vous souhaitez faire valoir votre droit pour de telles données.
Il s’agit d’une part des données d’accès manquantes et d’autre part des contrats que la personne défunte a conclus lorsqu’elle a accepté les conditions générales d’un service. Souvent, vous enfreignez les conditions d’utilisation en vous connectant à ces comptes en tant que tiers. Par exemple, sur Facebook ou Apple.
À cela s’ajoute le fait que les conditions générales se fondent souvent sur le droit d’un autre pays, qui a également sa juridiction à l’étranger. Comme les lois se contredisent parfois, il vaut la peine de faire appel à un·e notaire. La situation est particulièrement difficile dans le cas des plateformes d’échange de cryptomonnaies. D’une part, la situation juridique n’est pas encore claire dans ce domaine, d’autre part, sans les données d’accès correspondantes, personne n’a accès aux valeurs patrimoniales stockées dans un portefeuille pour cryptomonnaies. Même si une plateforme de trading voulait vous aider, elle ne le pourrait pas.
Aucune précaution n’a été prise ; que faire ?
Un proche décède et vous a confié la gestion de son héritage numérique. Malheureusement, il ou elle n’a pas laissé de données d’accès. Cela rend les choses un peu compliquées, mais la plupart des fournisseurs vous proposent de l’aide.
Tout d’abord, vous devez vous faire une idée des services en ligne utilisés par la personne décédée. On trouve généralement des indications à ce sujet sur un ordinateur ou un support de stockage externe. Si vous avez accès à un ordinateur, une grosse partie du travail est déjà faite. En effet, la plupart des navigateurs proposent aujourd’hui une gestion des mots de passe qui est souvent utilisée. Celle-ci répertorie les services en texte clair. Si vous avez pu vous connecter à l’appareil, le contenu de ces gestionnaires de mots de passe peut également être affiché avec le même mot de passe.
Comment trouver la gestion des mots de passe dans le navigateur
Chrome
Le gestionnaire de mots de passe de Chrome est placé à un endroit évident.
Source : Capture d’écran : Florian Bodoky
Cliquez sur les trois points verticaux, puis sur « Gestionnaire de mots de passe ».
Firefox
Ouvrez Firefox, cliquez sur les trois barres horizontales en haut à droite.
Source : Capture d’écran : Florian Bodoky
Vous y trouverez le menu « Mots de passe ».
Edge
Dans Edge, rendez-vous dans les paramètres, puis cliquez sur « Profils ».
Source : Capture d’écran : Florian Bodoky
Vous y trouverez le point « Mots de passe ».
Safari
Pour Safari, vous cliquez en haut sur Safari, puis sur « Réglages » (ou « Préférences »).
Source : Capture d’écran : Florian Bodoky
Sélectionnez l’option « Mots de passe ».
E-banking
En règle générale, la banque bloque le compte d’une personne décédée si aucune disposition n’est prise. Il en va de même pour l’accès en ligne. Pour que vous y ayez accès en tant que personne chargée de la succession, vous devez en général présenter un certificat d’hérédité et l’ensemble des héritier·ères doivent être d’accord. Pratiquement toutes les banques proposent une page FAQ sur les décès. Les démarches auprès de la banque prennent généralement un certain temps, mais ne posent pas de problème.
Pour pouvoir consulter les décomptes de carte de crédit, et pour pouvoir régler d’éventuels impayés, vous pouvez faire valoir votre droit d’accès. Cette question est réglée dans le Code civil dans l’article 607, alinéa 3 et l’article 610, alinéas 1 et 2. Toutefois, vous devrez là encore présenter un certificat d’hérédité.
La situation se complique lorsque la personne décédée avait recours à des services financiers derrière lesquels il n’y a pas de banque, mais des entreprises FinTech.
Les plus connues et les plus répandues sont PayPal et Revolut. Les deux fournisseurs sont basés à l’étranger, mais ils proposent une page spéciale avec des informations sur la manière de procéder en cas de décès d’un proche.
Médias sociaux
Si vous n’avez pas les données d’accès des comptes de médias sociaux de la personne décédée, vous devez vous adresser au service clientèle. Souvent, ce dernier propose un formulaire adéquat pour une demande de suppression.
Sur Facebook, vous pouvez choisir de supprimer complètement un compte ou de le placer en mode commémoratif. Dans ce dernier cas, le compte reste en ligne, mais reste tel quel.
Source : Capture d’écran : Florian Bodoky
Ces demandes ne sont acceptées que si un certificat de décès est disponible. Il en va de même pour Instagram.
Instagram offre le même service que Facebook :
Source : Capture d’écran : Florian Bodoky
Demande de profil commémoratif
Demande de suppression
X (anciennement Twitter)
Chez X, vous pouvez faire une demande de suppression ici.
Sur Linkedin, une date de décès, l’acte de décès et des informations sur le dernier employeur sont demandés. Ensuite, vous pouvez faire une demande de suppression au moyen du formulaire.
Selon le travail et les activités en ligne, il se peut aussi que la personne décédée apparaisse dans les résultats de recherche Google. Il est donc conseillé de taper le nom de cette dernière dans un moteur de recherche et de voir les résultats qui apparaissent.
Si des choses que vous ne souhaitez pas voir apparaître s’affichent, vous pouvez agir. Le plus judicieux est de contacter les propriétaires des pages et de leur demander de les supprimer. Si la personne décédée avait son propre site Internet, vous pouvez contacter l’hébergeur. Si vous ne savez pas qui c’est, vous pouvez le trouver ici (pour la Suisse). En effet, si les informations sur les pages concernées sont supprimées, elles n’apparaissent plus non plus dans la recherche Google.
Si rien n’y fait, Google propose son propre formulaire de confidentialité. Vous pouvez y faire une demande de suppression de résultats de recherche. Toutefois, Google, comme la plupart des autres fournisseurs, exige des formulaires correspondants.
Source : Capture d’écran : Florian Bodoky
Les informations de Google sont floues : vous devez fournir des documents prouvant que vous êtes un « membre de la famille ayant droit à l’héritage », un·e exécuteur·rice testamentaire ou un·e représentant·e légal·e de la personne décédée. En Suisse, il s’agit d’un certificat d’hérédité ou d’un document certifié par un notaire attestant que vous avez été désigné·e comme exécuteur·rice testamentaire.
Résilier les abonnements
Les abonnements numériques tels que le streaming audio ou vidéo peuvent être résiliés en un clic dans le compte. Toutefois, si vous ne connaissez pas les données d’accès, vous devriez vous adresser au service clientèle respectif de Spotify, Netflix et autres.
Théoriquement, vous pourriez aussi laisser tomber. En effet, pour ce type de services, il faut généralement enregistrer une carte de crédit comme moyen de paiement. Si le compte de carte de crédit est bloqué ou cloturé, le service ne peut plus prélever le montant et le compte est bloqué. Cependant, cette solution n’est pas des plus « élégantes ».
Photo d’en-tête : Shutterstock
Depuis que j'ai découvert comment activer les deux canaux téléphoniques de la carte RNIS pour obtenir une plus grande bande passante, je bricole des réseaux numériques. Depuis que je sais parler, je travaille sur des réseaux analogiques. Un Winterthourois d'adoption au cœur rouge et bleu.
